Présentation de la marque GSD Gestion Sanitaire Durable SANDERS
Déposée le 28 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL PA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GSD Gestion Sanitaire Durable SANDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL PA domicilié(e) Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 505 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque GSD Gestion Sanitaire Durable SANDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVRIL PA, Société par actions simplifiée - Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac - 35170 - BRUZ - France - SIREN 498505015
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Batiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Errata de l'enregistrement - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Additifs pour substances alimentaires non à usage
médical ; additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs
d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation
animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; additifs
non médicinaux ; pré mélangés, adjuvants et additifs utilisés
dans les aliments du bétail ;
Produits vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour
animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, désinfectants, insecticides,
pesticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les
animaux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ;
Aliments pour les animaux ; nourriture et boissons
pour animaux de compagnie et de rente ; protéines pour
l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour
les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments
pour le bétail ; fourrages ; produits pour l'engraissement des
animaux, aliments mélangés pour animaux, y compris pré
mélanges, fourrages mixtes ;
Services de vente au détail et en gros de produits
vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage
vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, produits
d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, désinfectants, insecticides, pesticides, fongicides,
herbicides, de produits pour laver les animaux ; de viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
d'aliments pour les animaux ; nourriture et boissons pour
animaux de compagnie et de rente ; additifs pour substances
alimentaires non à usage médical ; protéines pour l'alimentation
animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ;
graines pour l'alimentation animale ; aliments pour le bétail ;
additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et
mélanges d'engrais pour la consommation animale ; additifs
pour fourrages non à usage médical ; fourrages ; produits pour
l'engraissement des animaux, aliments mélangés pour animaux,
y compris pré mélanges, fourrages mixtes et additifs non
médicinaux ; pré mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les
aliments du bétail ; services de diffusion d'informations, de
consultations et de conseils dans le domaine de l'alimentation
animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle
liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans
rapport avec la conduite des affaires ;
Organisation et conduite de colloques ; organisation
et conduite de conférences ; formation pratique
[démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services d'élevage d'animaux ; mise au point de
méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils
concernant la composition d'aliments pour animaux et relatifs
aux méthodes d'élevage ; mise à disposition d'information en
matières de services vétérinaires, de méthodes d'élevage et de
composition d'aliments pour animaux.
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